Mentions Légales

Ce site est soumis à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.
  • Propriété et responsabilité éditoriale
  1. Propriétaire :INITIAL PROGRESS – SIRET ______________ – 14 impasse de la tranchée 71100 Chalon sur Saône France
  2. Créateur : Bernard Morel
  3. Webmaster : Bernard Morel
  4. Responsable publication : Bernard Morel
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
  • Hébergement du site
L’hébergement du présent site est assuré par  OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
  • Propriété intellectuelle
Vous êtes informé que tout ce que vous visualisez ou lisez sur ce site Internet est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Sauf mention contraire, Bernard Morel est titulaire des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment les textes, les images, les logos et les documents téléchargeables du site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
  • Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur ce site Web n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement ININITIAL PROGRESS. ININITIAL PROGRESS décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.
  • Dysfonctionnement et virus
ININITIAL PROGRESS ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.
  • Données personnelles
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. ININITIAL PROGRESS s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l’usage de ININITIAL PROGRESS et de la fédération. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l’objet de cession à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à initialprogress@gmail.com Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« Newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
  • Liens hypertextes : responsabilité
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité ININITIAL PROGRESS quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. INITIAL PROGRESS dégagent toute responsabilité dans ce cas. Pour toute question relative à l’utilisation de ce site internet, adressez-vous par courriel à initialprogress@gmail.com